Mentions légales

La présente page est publiée en application de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), qui impose à tout site exploité depuis la France d’identifier son éditeur et son hébergeur.

Éditeur

Ilies Ziyad EL AYYADI
Entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial STUDIO DA
60 rue François Ier, 75008 Paris, France
SIREN 104 686 118 · SIRET 104 686 118 00019
Activité principale : 62.01Z, programmation informatique
Téléphone : +33 6 03 55 99 86
E-mail : contact@echoia.io

Echoia est un nom commercial de cette entreprise. Le directeur de la publication est Ilies Ziyad EL AYYADI.

TVA

TVA non applicable, article 293 B du CGI. L’éditeur bénéficie de la franchise en base de TVA prévue pour les petites entreprises par l’article 293 B du code général des impôts et ne dispose d’aucun numéro de TVA intracommunautaire. Les factures sont émises sans TVA.

Les prix indiqués sur ce site sont affichés hors TVA. Tant que la franchise s’applique, le montant facturé est égal au prix affiché. Si la franchise cesse de s’appliquer, la TVA sera ajoutée au prix affiché à compter du cycle de facturation qui suit l’information des clients concernés, comme le prévoient nos conditions générales d’utilisation.

Hébergement

echoia.io (le présent site) est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis (vercel.com).

app.echoia.io (l’application) est hébergée par Render Services, Inc., 525 Brannan Street, Suite 300, San Francisco, CA 94107, États-Unis (render.com). Les serveurs de l’application et la base de données sont situés à Francfort, en Allemagne.

Propriété intellectuelle

Le nom, le logo, l’interface, les textes et les logiciels d’Echoia sont protégés. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, requiert une autorisation écrite préalable, sauf dans les cas permis par la loi.

Données à caractère personnel

La manière dont les données à caractère personnel sont collectées et utilisées est décrite dans notre politique de confidentialité. Les demandes d’accès, de rectification ou d’effacement sont à adresser à contact@echoia.io. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL, l’autorité de contrôle française, sur cnil.fr.

Cookies

Consultez notre politique relative aux cookies.

Règlement des litiges

Les consommateurs peuvent recourir à la plateforme de règlement en ligne des litiges de la Commission européenne, à l’adresse ec.europa.eu/consumers/odr. Nos conditions sont régies par le droit français, comme le prévoient nos conditions générales d’utilisation.